LE FAGOT
Présentation de la marque LE FAGOT
Déposée le 14 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE MOULIN DE NEMOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FAGOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE FAGOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FAGOT est expirée depuis le 14 février 2024.
LE MOULIN DE NEMOURS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 février 2004 n°2258080 - Publication au BOPI 2004-02-12
Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445191 - Publication au BOPI 2006-12-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2014 n°2563458 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-11